Article 1/  Le Club Rotary Alès, les auteurs et le Rotary International n'assument aucune responsabilité sous quelque forme que ce soit quant à l'utilisation du logiciel et aux conséquences qui peuvent en résulter.

Article 2/ L'utilisation du logiciel est faite sous l'entière responsabilité de l'utilisateur et implique sans aucune réserve et sans possibilité de recours, l'acceptation de l'article 1 et des suivants.

Article 3/ Le logiciel Lotary n'est pas diffusé en Open Source ni sous les conditions habituelles du logiciel libre. Il reste la propriété de ses auteurs. L'utilisateur ne dispose que d'un droit d'usage et personne n'est autorisé à modifier les données, les sources ou les exécutables.

Article 4/ Le logiciel Lotary est gracieusement mis à la disposition des associations à but non lucratif (Rotariennes ou non) dans le cadre de lotos destinées à financer des opérations d'aide et de soutien. Les associations doivent elles-mêmes organiser les lotos et en retirer l'ensemble des bénéfices qui seront utilisés aux fins définies plus haut. Toute utilisation par une entreprise commerciale, quelle que soit sa forme juridique, qui interviendrait d'une façon ou d'une autre dans l'organisation du loto ou qui en retirerait une quelconque rétribution ou participation est strictement interdite.

Article 5/ Les auteurs ne fournissent aucun support à l'utilisation du logiciel. Toutefois, des questions ou des suggestions peuvent être envoyées par mail à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ou sur le forum du site www.lotary.eu

Article 6/ le logiciel Lotary peut être librement utilisé en respectant les articles précédents. Il peut être dupliqué et diffusé à condition de préciser qu'il est mis à disposition des associations par le Rotary Club d'Alès et que les présentes conditions d'utilisation soient portées à la connaissance des utilisateurs. Vous êtes invités à le transmettre à toutes les associations que vous connaissez.

Article 7/ L'usage du logiciel Lotary est totalement gratuit. Toutefois, si vous le trouvez utile, vous êtes encouragé à faire un don (même minime) au Rotary Club d'Alès--Cévennes (498 Chemin de l Tourtugue – 30100 Alès). Votre don aura plusieurs effets : soutenir les actions du club, recenser les utilisateurs, recueillir vos commentaires.

Article 8/ Responsabilité. L'utilisation du logiciel se fait sous l'entière responsabilité de l'utilisateur. Les auteurs et le Rotary Club d'Alès-Cévennes déclinent toute responsabilité quant à l'utilisation du logiciel et des conséquences, quelles qu'elles soient, qui pourraient résulter d'une erreur de fonctionnement, de programmation ou d'utilisation. L'utilisation du logiciel implique l'acceptation sans réserve de cette limitation de responsabilité.

 

 

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